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Evaluation

Rapport Annuel de Mise en Oeuvre - RAMO Aquitaine

Programme Opérationnel

Le RAMO présente l’activité et les réalisations depuis le début du Programme d’investissement pour la croissance et l’emploi Nouvelle-Aquitaine FEDER-FSE-IEJ 2014-2020. Il intègre des points relatifs à la réalisation du programme par rapport aux objectifs définis par l’UE notamment sur les principes horizontaux (égalité hommes/femmes, non-discrimination, développement durable) et le changement climatique…

Il est complété d'un Résumé Citoyen synthétique.

Programme de Développement Rural

Le RAMO vient dresser un bilan d'étape du Programme de Développement Rural pour la programmation 2014-2020 qui couvre les secteurs d'activité économique de l'Agriculture, de la Forêt, des Industries agro-alimentaires et du développement rural.
Il intègre la période 2014-2016 et a pour particularité d'introduire une partie consacrée aux questions évaluatives permettant de mieux appréhender et apprécier les effets du programme.

Il est complété d'un résumé citoyen synthétique."

 

 

Rapport Annuel de Mise en Oeuvre - RAMO Limousin

Programme Opérationnel

Le RAMO  présente l’activité et les réalisations depuis le début du Programme d’investissement pour la croissance et l’emploi Nouvelle-Aquitaine FEDER-FSE-IEJ 2014-2020. Il intègre des points relatifs à la réalisation du programme par rapport aux objectifs définis par l’UE notamment sur les principes horizontaux (égalité hommes/femmes, non-discrimination, développement durable) et le changement climatique…

Il est complété d'un Résumé Citoyen synthétique.

 

 

Programme de Développement Rural

Le RAMO vient dresser un bilan d'étape du Programme de Développement Rural pour la programmation 2014-2020 qui couvre les secteurs d'activité économique de l'Agriculture, de la Forêt, des Industries agro-alimentaires et du développement rural.
Il intègre la période 2014-2016 et a pour particularité d'introduire une partie consacrée aux questions évaluatives permettant de mieux appréhender et apprécier les effets du programme.

Il est complété d'un résumé citoyen synthétique."

Rapport Annuel de Mise en Oeuvre - RAMO Poitou-Charentes

Programme Opérationnel

Le RAMO  présente l’activité et les réalisations depuis le début du Programme d’investissement pour la croissance et l’emploi Nouvelle-Aquitaine FEDER-FSE-IEJ 2014-2020. Il intègre des points relatifs à la réalisation du programme par rapport aux objectifs définis par l’UE notamment sur les principes horizontaux (égalité hommes/femmes, non-discrimination, développement durable) et le changement climatique…

Il est complété d'un Résumé Citoyen synthétique.

Programme de Développement Rural

Le RAMO vient dresser un bilan d'étape du Programme de Développement Rural pour la programmation 2014-2020 qui couvre les secteurs d'activité économique de l'Agriculture, de la Forêt, des Industries agro-alimentaires et du développement rural.
Il intègre la période 2014-2016 et a pour particularité d'introduire une partie consacrée aux questions évaluatives permettant de mieux appréhender et apprécier les effets du programme.

Il est complété d'un résumé citoyen synthétique."

Autres rapports et bilans

Programmes opérationnels et programmes de développement rural

Territoire Aquitain
Territoire Limousin

- Programme Opérationnel FEDER-FSE (Fonds Européen pour le Développement Régional / Fonds Social Européen)
- Document de Mise en OEuvre
- Programme de Développement Rural FEADER (Fonds Européen Agricole de Développement Rural)

La dernière version 5.1 du Programme de développement rural Limousin 2014-2020 est entrée en application le 1er décembre 2017. Cette version implique un changement de mode de sélection des sous-mesures de développement local suivantes :
-        Type d’opération 0741 : augmenter la dynamique d’installation de projets économiques
-        Type d’opération 0742 : accroître l’offre de services
-        Type d’opération 0743 : améliorer les services de santé sur les territoires ruraux.
 
Cette modification a été actée lors du Comité de suivi du 7 au 17 novembre 2017 et entérinée dans le compte rendu du 17 novembre 2017.
 
Les dossiers déposés antérieurement à la date du 1er décembre 2017 seront traités selon les modalités d’instruction antérieures, avec une sélection au fil de l’eau et sur la base des grilles de sélection adoptées en Comité de Suivi le 27 septembre 2016.
 
Les dossiers déposés après le 1er décembre 2017 seront à intégrer dans le cadre des appels à projets. Les porteurs de projets qui n’ont pas eu le nombre de points nécessaires à la sélection « au fil de l’eau » pourront "redéposer" un dossier, si les dépenses n’ont pas été engagées dans le cadre des appels à projets.   Les appels à projets seront préparés et lancés en collaboration avec le partenariat au cours du 2nd semestre 2018.
 
L’équipe de la Sous-Direction Fonds européens et Territoires reste à votre entière disposition pour répondre à d’éventuelles questions, à cette adresse mail : ue.rural@nouvelle-aquitaine.fr

Territoire Poitou-Charentes

Règlementation

Dispositions Communes Feder - Fse - Feader - Feamp - Fonds de Cohésion

Règlement (UE) 2018/1046 du Parlement européen et du Conseil du 18 juillet 2018 relatif aux règles financières applicables au budget général de l'Union, modifiant les règlements n°1296/2013, n°1301/2013, n°1303/2013, n°1304/2013, n°1309/2013, n°1316/2013, n°223/2014, n°283/2014 et la décision 541/2014 et abrogeant le règlement (UE) n°966/2012.

Règlement (UE) N o 1303/2013 du parlement européen et du conseil du 17 décembre 2013 portant dispositions communes relatives au Fonds européen de développement régional, au Fonds social européen, au Fonds de cohésion, au Fonds européen agricole pour le développement rural et au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche, portant dispositions générales applicables au Fonds européen de développement régional, au Fonds social  européen, au Fonds de cohésion et au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche, et abrogeant le règlement (CE) n o 1083/2006 du Conseil

Décret no 2014-580 du 3 juin 2014 relatif à la gestion de tout ou partie des fonds européens pour la période 2014-2020

Règlement d'exécution (UE) No 821/2014 DE LA COMMISSION du 28 juillet 2014 portant modalités d'application du règlement (UE) no 1303/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les modalités du transfert et de la  gestion des contributions des programmes, la communication des informations sur les instruments financiers, les  caractéristiques techniques des mesures d'information et de communication concernant les opérations ainsi que le système d'enregistrement et de stockage des données

Arrêté du 8 mars 2016 pris en application du décret no 2016-279 du 8 mars 2016 fixant les règles nationales d’éligibilité des dépenses des programmes européens pour la période 2014-2020

Décret n° 2016-279 du 8 mars 2016 fixant les règles nationales d'éligibilité des dépenses dans le cadre des programmes soutenus par les fonds structurels et d'investissement européens pour la période 2014-2020

Circulaire (NOR: PRMX0609055C) du Premier ministre du 26 janvier 2006 relative à l'application au plan local des règles communautaires de concurrence relatives aux aides publiques aux entreprises (JO du 31 janvier 2006) qui est abrogée

 

Réglementation FEDER
Réglementation FEADER
Réglementation FSE
Réglementation FEAMP
Réglementations diverses

Décret n° 2018-514 du 25 juin 2018 relatif aux subventions de l'Etat pour des projets d'investissement

Les aides d'Etat en faveur des Entreprises

Les régimes exemptés

  • Programme de Développement Rural Aquitaine

Régimes exemptés

 

Fiche d'exemption DFCI Aquitaine 49717 (ancien SA43668)

Régime exempté DFCI PDR AQT 49717 (ancien SA43668)

Fiche de synthèse Klaus SA49716(ancien SA48037)

Régime exempté Klaus SA49716 (ancien SA48037)

Régime exempté DFCI PDR PCh  (03/04/2018) Annexe fiche exemption DFCI PDR PCh (03/04/2018)

 

  • Programme de Développement Rural Limousin

 

  • Programme de Développement Rural Poitou-Charentes

 

 

Videos

Bénéficiaire d'un fonds européen ? Voici les 5 règles d'or à appliquer

On ne sait pas assez ce que fait l'Europe au quotidien sur le territoire de la Nouvelle-Aquitaine.

Vous avez bénéficié d'une aide européenne, faîtes-le savoir, jouez votre rôle d'ambassadeur de l'Europe.

Découvrez les 5 règles d'or de communication.

Règle 1 / Je deviens ambassadeur de l'Europe

Règle 2 / J'explique mon projet

Règle 3 / Je le fais savoir

Règle 4 / J'en parle sur mon site web

Règle 5 / Je développe mes réflexes

Les Fonds européens expliqués en vidéo
L'Europe en Nouvelle-Aquitaine

Opérations programmées

Territoire Poitou-Charentes