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Evaluation

Rapport Annuel de Mise en Oeuvre - RAMO Aquitaine

Programme Opérationnel

Le RAMO présente l’activité et les réalisations depuis le début du Programme d’investissement pour la croissance et l’emploi Nouvelle-Aquitaine FEDER-FSE-IEJ 2014-2020. Il intègre des points relatifs à la réalisation du programme par rapport aux objectifs définis par l’UE notamment sur les principes horizontaux (égalité hommes/femmes, non-discrimination, développement durable) et le changement climatique…

Il est complété d'un Résumé Citoyen synthétique.

Programme de Développement Rural

Le RAMO vient dresser un bilan d'étape du Programme de Développement Rural pour la programmation 2014-2020 qui couvre les secteurs d'activité économique de l'Agriculture, de la Forêt, des Industries agro-alimentaires et du développement rural.
Il intègre la période 2014-2016 et a pour particularité d'introduire une partie consacrée aux questions évaluatives permettant de mieux appréhender et apprécier les effets du programme.

Il est complété d'un résumé citoyen synthétique."

 

Rapport Annuel de Mise en Oeuvre - RAMO Limousin

Programme Opérationnel

Le RAMO  présente l’activité et les réalisations depuis le début du Programme d’investissement pour la croissance et l’emploi Nouvelle-Aquitaine FEDER-FSE-IEJ 2014-2020. Il intègre des points relatifs à la réalisation du programme par rapport aux objectifs définis par l’UE notamment sur les principes horizontaux (égalité hommes/femmes, non-discrimination, développement durable) et le changement climatique…

Il est complété d'un Résumé Citoyen synthétique.

Programme de Développement Rural

Le RAMO vient dresser un bilan d'étape du Programme de Développement Rural pour la programmation 2014-2020 qui couvre les secteurs d'activité économique de l'Agriculture, de la Forêt, des Industries agro-alimentaires et du développement rural.
Il intègre la période 2014-2016 et a pour particularité d'introduire une partie consacrée aux questions évaluatives permettant de mieux appréhender et apprécier les effets du programme.

Il est complété d'un résumé citoyen synthétique."

Rapport Annuel de Mise en Oeuvre - RAMO Poitou-Charentes

Programme Opérationnel

Le RAMO  présente l’activité et les réalisations depuis le début du Programme d’investissement pour la croissance et l’emploi Nouvelle-Aquitaine FEDER-FSE-IEJ 2014-2020. Il intègre des points relatifs à la réalisation du programme par rapport aux objectifs définis par l’UE notamment sur les principes horizontaux (égalité hommes/femmes, non-discrimination, développement durable) et le changement climatique…

Il est complété d'un Résumé Citoyen synthétique.

Programme de Développement Rural

Le RAMO vient dresser un bilan d'étape du Programme de Développement Rural pour la programmation 2014-2020 qui couvre les secteurs d'activité économique de l'Agriculture, de la Forêt, des Industries agro-alimentaires et du développement rural.
Il intègre la période 2014-2016 et a pour particularité d'introduire une partie consacrée aux questions évaluatives permettant de mieux appréhender et apprécier les effets du programme.

Il est complété d'un résumé citoyen synthétique."

Autres rapports et bilans

Programmes opérationnels et programmes de développement rural

Territoire Aquitain
Territoire Limousin

- Programme Opérationnel FEDER-FSE (Fonds Européen pour le Développement Régional / Fonds Social Européen)
- Document de Mise en OEuvre
- Programme de Développement Rural FEADER (Fonds Européen Agricole de Développement Rural)

La dernière version 5.1 du Programme de développement rural Limousin 2014-2020 est entrée en application le 1er décembre 2017. Cette version implique un changement de mode de sélection des sous-mesures de développement local suivantes :
-        Type d’opération 0741 : augmenter la dynamique d’installation de projets économiques
-        Type d’opération 0742 : accroître l’offre de services
-        Type d’opération 0743 : améliorer les services de santé sur les territoires ruraux.
 
Cette modification a été actée lors du Comité de suivi du 7 au 17 novembre 2017 et entérinée dans le compte rendu du 17 novembre 2017.
 
Les dossiers déposés antérieurement à la date du 1er décembre 2017 seront traités selon les modalités d’instruction antérieures, avec une sélection au fil de l’eau et sur la base des grilles de sélection adoptées en Comité de Suivi le 27 septembre 2016.
 
Les dossiers déposés après le 1er décembre 2017 seront à intégrer dans le cadre des appels à projets. Les porteurs de projets qui n’ont pas eu le nombre de points nécessaires à la sélection « au fil de l’eau » pourront "redéposer" un dossier, si les dépenses n’ont pas été engagées dans le cadre des appels à projets.   Les appels à projets seront préparés et lancés en collaboration avec le partenariat au cours du 2nd semestre 2018.
 
L’équipe de la Sous-Direction Fonds européens et Territoires reste à votre entière disposition pour répondre à d’éventuelles questions, à cette adresse mail : ue.rural@nouvelle-aquitaine.fr

Territoire Poitou-Charentes

Règlementation

Aides d'Etat

Les aides d'Etat en faveur des Entreprises

Les régimes exemptés

  • Programme de Développement Rural Aquitaine

Régimes exemptés

 

Fiche d'exemption DFCI Aquitaine 49717 (ancien SA43668)

Régime exempté DFCI PDR AQT 49717 (ancien SA43668)

Fiche de synthèse Klaus SA49716(ancien SA48037)

Régime exempté Klaus SA49716 (ancien SA48037)

Régime exempté DFCI PDR PCh  (03/04/2018) Annexe fiche exemption DFCI PDR PCh (03/04/2018)

 

  • Programme de Développement Rural Limousin

 

  • Programme de Développement Rural Poitou-Charentes

Fonds européens 2014-2020 : Gestion et règles d'éligibilité
Règlements FEADER
Règlement FEDER/FSE
Règlement FEAMP

Videos

Bénéficiaire d'un fonds européen ? Voici les 5 règles d'or à appliquer

On ne sait pas assez ce que fait l'Europe au quotidien sur le territoire de la Nouvelle-Aquitaine.

Vous avez bénéficié d'une aide européenne, faîtes-le savoir, jouez votre rôle d'ambassadeur de l'Europe.

Découvrez les 5 règles d'or de communication.

Règle 1 / Je deviens ambassadeur de l'Europe

Règle 2 / J'explique mon projet

Règle 3 / Je le fais savoir

Règle 4 / J'en parle sur mon site web

Règle 5 / Je développe mes réflexes

Les Fonds européens expliqués en vidéo
L'Europe en Nouvelle-Aquitaine

Opérations programmées

Territoire Poitou-Charentes