Médiathèque

Documentations

Dépliants d'informations

EVALUATION

Rapport Annuel de Mise en Oeuvre - RAMO Aquitaine

Le RAMO présente l’activité et les réalisations depuis le début du Programme d’investissement pour la croissance et l’emploi Nouvelle-Aquitaine FEDER-FSE-IEJ 2014-2020. Il intègre des points relatifs à la réalisation du programme par rapport aux objectifs définis par l’UE notamment sur les principes horizontaux (égalité hommes/femmes, non-discrimination, développement durable) et le changement climatique…

Il est complété d'un Résumé Citoyen synthétique.

 

 

 

Rapport Annuel de Mise en Oeuvre - RAMO Limousin

Le RAMO  présente l’activité et les réalisations depuis le début du Programme d’investissement pour la croissance et l’emploi Nouvelle-Aquitaine FEDER-FSE-IEJ 2014-2020. Il intègre des points relatifs à la réalisation du programme par rapport aux objectifs définis par l’UE notamment sur les principes horizontaux (égalité hommes/femmes, non-discrimination, développement durable) et le changement climatique…

Il est complété d'un Résumé Citoyen synthétique.

Rapport Annuel de Mise en Oeuvre - RAMO Poitou-Charentes

Le RAMO  présente l’activité et les réalisations depuis le début du Programme d’investissement pour la croissance et l’emploi Nouvelle-Aquitaine FEDER-FSE-IEJ 2014-2020. Il intègre des points relatifs à la réalisation du programme par rapport aux objectifs définis par l’UE notamment sur les principes horizontaux (égalité hommes/femmes, non-discrimination, développement durable) et le changement climatique…

Il est complété d'un Résumé Citoyen synthétique.

Programmes opérationnels et programmes de développement rural

Territoire Aquitain
Territoire Limousin
Territoire Poitou-Charentes

Règlementation

Aides d'Etat

Les aides d'Etat en faveur des Entreprises

Les régimes exemptés

  • Programme de Développement Rural Aquitaine

Régimes exemptés

 

Fiche d'exemption DFCI Aquitaine 49717 (ancien SA43668)

Régime exempté DFCI PDR AQT 49717 (ancien SA43668)

Fiche de synthèse Klaus SA49716(ancien SA48037)

Régime exempté Klaus SA49716 (ancien SA48037)

   

 

  • Programme de Développement Rural Limousin

 

  • Programme de Développement Rural Poitou-Charentes

Fonds européens 2014-2020 : Gestion et règles d'éligibilité
Règlements FEADER
Règlement FEDER/FSE
Règlement FEAMP

Videos

Les Fonds européens expliqués en vidéo
L'Europe en Nouvelle-Aquitaine

Opérations programmées

Territoire Poitou-Charentes