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Avant de déposer une demande d'aide européenne, nous vous invitons à consulter ci-dessous le guide du porteur de projets et ses notices. Ces documents vous informent sur les fonds européens en Nouvelle-Aquitaine et vous accompagneront dans votre démarche administrative :
- Guide du porteur 21 27 1ère partie
- Guide du porteur 21 27 2ème partie
- Mémo pour vous guider dans votre demande d'aide
- Notice Demande d'Aide
- Notice Aides d'Etat
- Notice Charte et principes horizontaux
- Notice Conflit d'intérêts
- Notice Eligibilités - Justificatifs des Dépenses
- Notice Indicateurs
- Notice Marchés Publics Inférieurs à 40 000 €
- Notice Options de Coûts Simplifiés (OCS)
- Notice Marchés Publics
- Notice Opération multipartenaires
- Notice Infrastructure de recherche ainsi que son annexe
- Notice Résilience Changement Climatique
La plateforme dématérialisée "Mes démarches en Nouvelle-Aquitaine" vous permet de déposer votre dossier mais aussi de suivre le cycle d'instruction et de décision de votre demande :
Nous mettons également à votre disposition Le guide de saisie sur l’outil informatique MDNA
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Vous souhaitez déposer votre demande pour du FEADER - Programme 2023/2027
Avant de déposer une demande d'aide européenne concernant le domaine de l'agriculture et de la forêt, nous vous invitons à consulter ci-dessous le guide du porteur de projets. Ces documents vous informent sur les fonds européens que vous pouvez mobiliser en Nouvelle-Aquitaine et vous accompagneront dans votre démarche administrative.
Consultez le guide du porteur de projet
La notice sur la commande publique
Pour déposer votre demande de financement, les liens de dépôt des demandes sont indiqués dans chaque mesure :
Pour vous accompagner dans la saisie sur "Mes démarches en Nouvelle-Aquitaine", vous pouvez :
Consultez le guide de saisie sur l’outil informatique MDNA
Le dépôt d'un dossier de subvention est soumis à des règles dont la non application peut entrainer des corrections financières que vous pouvez retrouver ici. La personne en charge de votre dossier pourra vous accompagner.
Avant de déposer une demande d'aide européenne concernant le domaine de l'agriculture et de la forêt, nous vous invitons à consulter ci-dessous le guide du porteur de projets. Ces documents vous informent sur les fonds européens que vous pouvez mobiliser en Nouvelle-Aquitaine et vous accompagneront dans votre démarche administrative.
Consultez le guide du porteur de projet
La notice sur la commande publique
Pour déposer votre demande de financement, les liens de dépôt des demandes sont indiqués dans chaque mesure :
Pour vous accompagner dans la saisie sur "Mes démarches en Nouvelle-Aquitaine", vous pouvez :
Consultez le guide de saisie sur l’outil informatique MDNA
Le dépôt d'un dossier de subvention est soumis à des règles dont la non application peut entrainer des corrections financières que vous pouvez retrouver ici. La personne en charge de votre dossier pourra vous accompagner.
Le FEADER dispose d'un fonctionnement particulier. Les services sont répartis sur l'ensemble des 12 départements néo-aquitains. Ainsi :
- Si vous avez un projet d'installation/Dotation jeunes agriculteurs ou de partenariat d'innovation européen ou de soutien aux produits de qualité ou de transfert de connaissances ou relatif à l'industrie agroalimentaire :
Trouver mon contact
- Si vous avez un projet de coopération d'utilisation du matériel agricole ou relatif au plan végétal environnement (PVE) ou au plan de modernisation des élevages (PME) ou à l' hydraulique ou à la montagne cliquez sur :
Trouver mon contact
- Si vous avez un projet concernant natura 2000 ou l'animation des mesures Agro Environnementales et Climatiques (MAEC) ou la forêt, cliquez sur :
Trouver mon contact
- Pour toute autre thématique agricole ou forestière :
Contacter le service instructeur
La plateforme dématérialisée "Mes démarches en Nouvelle-Aquitaine" (MDNA) vous permettra de déposer votre dossier
Pour vous accompagner, vous pouvez consulter :
Le FEADER dispose d'un fonctionnement particulier. Les services sont répartis sur l'ensemble des 12 départements néo-aquitains. Ainsi :
- Si vous avez un projet d'installation/Dotation jeunes agriculteurs ou de partenariat d'innovation européen ou de soutien aux produits de qualité ou de transfert de connaissances ou relatif à l'industrie agroalimentaire :
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- Si vous avez un projet de coopération d'utilisation du matériel agricole ou relatif au plan végétal environnement (PVE) ou au plan de modernisation des élevages (PME) ou à l' hydraulique ou à la montagne cliquez sur :
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- Si vous avez un projet concernant natura 2000 ou l'animation des mesures Agro Environnementales et Climatiques (MAEC) ou la forêt, cliquez sur :
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- Pour toute autre thématique agricole ou forestière :
Contacter le service instructeur
Plus de 1300 Jeunes réunis à Cenon pour la dernière du #NouveauFestival 2017 https://t.co/cDTPh2SSoQ pic.twitter.com/l68ghO0mTL
— Nouvelle-Aquitaine (@NvelleAquitaine) 19 mai 2017