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3ème Conférence des Partenaires (COP) - Jeudi 14 mai 2020
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Le jeudi 14 mai 2020 s’est déroulée la 3ème Conférence des Partenaires (COP), sous forme de webinaire, eu égard au contexte sanitaire actuel.
Cette instance politique, mise en place dans le cadre du dispositif de concertation pour la future programmation, a permis d’échanger avec nos élus et partenaires, sur l’architecture du futur programme régional FEDER-FSE (V0), qui avait été abordée lors de la Journée de Concertation (JOC) du 20 février dernier.
Les documents projetés lors de cette conférence ainsi que la V0 initiale du programme , sont consultables ci-dessous.
Une version amendée de la V0 intégrant les principales remarques des partenaires sera mise en ligne et communiquée aux partenaires dès sa finalisation.
Instance politique mise en place dans le cadre du dispositif de concertation pour la programmation des fonds européens en Nouvelle-Aquitaine pour la période 2021-2027, la COP a permis d’échanger avec les élus et les partenaires sur l’architecture du futur programme régional FEDER-FSE (Fonds européen de développement régional et Fonds social européen).
Dans son introduction, Alain Rousset a souligné la volonté de la Région de travailler avec l’ensemble des acteurs tant sur l’élaboration du programme opérationnel que sur le choix des dossiers, au fil de l’eau. Il a toutefois rappelé que tout ne pourra pas être retenu. Sur le contexte général, le président a indiqué que l’idée d’une année de transition avec la prolongation des programmes actuels en 2021 était en débat mais que beaucoup d’incertitudes entouraient ce sujet, comme celui du prochain budget de l’UE. A propos du Fonds européen agricole de développement rural (FEADER), Alain Rousset a regretté le blocage de la situation au niveau national, malgré le rôle que peuvent jouer les acteurs régionaux dans la transition agro-écologique. La "V0" du programme FEDER-FSE présentée lors de cette réunion est un premier jet, un texte d’ensemble que le président souhaite envoyer au plus vite à Bruxelles, après la réception des observations des partenaires. La prochaine étape sera celle des ateliers d’écriture de la "V1", version qui entrera davantage dans les détails et intègrera également les effets de la crise liée au COVID-19, notamment sur le tourisme. Alain Rousset a conclu en rappelant qu’il faudra tenir compte des décisions bruxelloises pour être "dans les clous" et rapidement opérationnels, le travail collectif engagé devant permettre de démarrer la programmation dès 2021.
Suite à cette intervention, plusieurs élus représentants les Conseils départementaux de Dordogne et de Gironde, ainsi que la Mairie de Pau, ont pris la parole pour insister tour à tour sur leurs priorités: la dimension rurale des bassins de vie et de l’économie; la mobilisation des fonds contre les disparités territoriales; le numérique; les questions urbaines; la montagne; l’élargissement aux collèges et aux écoles de certaines propositions initialement fléchées vers les lycées, notamment en matière de rénovation énergétique des bâtiments publics; ou encore l’Economie sociale et solidaire. Ils ont également appelé de leurs vœux un modèle de travail et de gouvernance du futur programme identifiant clairement les partenaires et précisant leur rôle coopératif.
Après ce premier échange, l’architecture de la "V0" du programme a été détaillée, reposant sur les cinq objectifs stratégiques définis au niveau européen:
- Recherche, innovation, PME, usages numériques;
- Transition énergétique et écologique;
- Réseau de mobilité propre et territoires connectés;
- Capital humain, formation, création d’emploi;
- Aspects territoriaux.
Cette présentation a donné lieu à des échanges dynamiques avec les participants. Isabelle Boudineau, Vice-présidente du Conseil régional en charge de l’Europe et de l’International, ainsi que les services de la Région se sont attachés à répondre à une cinquantaine de questions qui portaient sur des sujets très divers.
En conclusion, un point d’étape a été fait sur le FEADER: la soumission des Plans Stratégiques Nationaux (PSN) est attendue par la Commission européenne au premier trimestre 2021. La concertation régionale a été lancée en novembre dernier, avec une première ébauche de diagnostic, et reprendra en septembre autour de thèmes tels que la stratégie, les typologies d’interventions, les ressources, les résultats, ou encore les indicateurs.
Le processus d’élaboration des programmes européens 20212027 en Nouvelle-Aquitaine
Si aucun n’a remis en cause l’importance d’une politique agricole commune (PAC) ils ont appelé de leur vœux à une réforme plus substantielle que celle qui s’annonce pour l’après 2021. Pour Eric Andrieu, la nouvelle PAC telle qu’elle a été proposée en 2018 par la Commission européenne ne répondra pas aux enjeux liés à l’emploi et au maintien de la biodiversité notamment. Le Pacte vert proposé par la Commission européenne est, selon lui, susceptible de redonner du sens à la PAC et de remettre cette politique au cœur des enjeux sociétaux. Même écho du côté de Benoît Biteau, également Conseiller régional de Nouvelle-Aquitaine, qui a déploré notamment la chute du nombre d’agriculteurs, encouragée par une aide PAC distribuée par unité de surface. Il s’est inquiété également de la perte de biodiversité et de la dépendance aux pesticides et a appelé de ses vœux à ce que le Pacte vert inverse ces tendances. Jeremy Decerle a, quant à lui, tenu à rappeler que l’agriculture française a su évoluer au fil du temps et que la PAC a permis au modèle agricole de tenir face aux crises. Il a souligné notamment l’importance du renouvellement générationnel et a appelé à la définition d’un objectif concret de maintien des hommes sur tous les territoires.
Concernant l’agriculture biologique, Eric Andrieu a souligné que le nouveau règlement européen en la matière, dont l’entrée en vigueur pourrait être repoussée d’un an (soit 2022), répondra au principal problème lié aux produits bio importés dans l’UE, avec des règles d’importation plus fermes (principe de conformité).
Concernant la mise en œuvre de la future PAC via des plans stratégiques nationaux, Benoît Biteau a rappelé que le rôle des Régions ne doit pas être remis en cause au profit d’une recentralisation des politiques européennes vers l’Etat. Eric Andrieu a dénoncé une renationalisation de la seule politique commune européenne et a souligné le rôle essentiel des Régions pour une mise en œuvre au plus près des acteurs des territoires dans leur diversité.
Enfin, concernant les accords de libre échange conclus par la Commission européenne (et ratifiés par les Etats membres), les trois députés ont appelé à traiter l’agriculture et les questions alimentaires en dehors de ces accords globaux. Pour Benoît Biteau:"Peut-on continuer à considérer l’agriculture et l’alimentation comme des produits marchands comme les autres ? Il est déraisonnable de les mettre dans de tels accords comme monnaie d’échange".
Après un message vidéo de la Présidente la Commission européenne (CE), Ursula von der Leyen, et du Président du Parlement européen, David Sassoli, le forum s’est déroulé en trois séquences d’une heure (voir les rediffusions ci-dessous).
La première était dédiée à l'avenir de la politique de cohésion de l'Union européenne (UE) dans la nouvelle proposition de budget de l'UE 2021-2027. À cette occasion, la Commissaire européenne (CE) en charge de la politique régionale de l’UE, Elisa Ferreira, a qualifié les autorités locales de "héros" face à la crise du covid-19. S’adressant aux élus territoriaux, Mme Ferreira a déclaré que la CE avait "besoin d’entendre plus que jamais leurs retours d’expérience dans les prochains mois". Elle a aussi réitéré son soutien à la politique de cohésion et souhaite, dans la relance économique à venir, diriger l’Europe vers une triple transition: la neutralité carbone, le numérique et une relance économique post-covid.
Accueillant positivement les propos de la commissaire, Isabelle Boudineau a rappelé les attentes du CdR pour un futur budget européen plus ambitieux que les propositions reçues jusqu’ici, et en a appelé à nouveau à la mise en place de nouvelles ressources propres. Elle a également alerté sur la distinction entre une "solidarité véritable" qui s’exprime à travers un mécanisme de subventions (tel que pour la politique de cohésion) et celle "en trompe l’œil" à travers des instruments financiers qui permettent d’afficher, grâce aux effets multiplicateurs de centaines de milliards €. Mais qui bénéficient en réalité, selon elle, à ceux qui, mieux lotis, disposent déjà d’une solide ingénierie financière, alors qu’ils contraignent les plus fragiles à s’endetter encore.
Le Député européen Jan Olbrycht (PL/PPE), rapporteur sur le futur budget, fervent soutien de la politique de cohésion, a demandé à la commissaire de préciser dans les règlements que les nouvelles ressources apportées par le biais du Fonds de relance bénéficient directement et obligatoirement aux territoires. Durant la deuxième séquence dédiée à la question d’une relance résiliente et durable, Klàra Dobrev (HU/S&D), Vice-présidente du Parlement européen, a abondé dans le même sens et appelé à un futur cadre financier pluriannuel "décentralisé".
Lors de la dernière séquence sur le thème de la démocratie et du futur de l’Europe, la Vice-présidente de la CE, Dubravka Šuica, en charge de la Démocratie et de la démographie, a réitéré sa volonté que le Comité des Régions joue un rôle déterminant, notamment dans la "Conférence sur le futur de l’Europe", maintenue malgré la crise.
Les membres du Comité des Régions restent mobilisés pour apporter leur contribution et défendre les territoires dans les réponses européennes à la crise.
Les trois séquences de la rencontre:
La Commission avait ouvert une consultation publique du 4 mars au 27 mai (prolongée jusqu’au 17 juin) pour savoir sur qui s’appuyer, et améliorer sa connaissance des engagements déjà pris sur le terrain par les autorités locales, les entreprises, les ONG, ou les citoyens.
La Région Nouvelle-Aquitaine a pris position dans cette consultation, où elle a présenté les actions pilotes entreprises dans le cadre de sa Feuille de route Néo Terra, le Green deal régional qu’elle a adopté en juillet 2019.
L’occasion de rappeler que NeoTerra s’appuie sur une large concertation des scientifiques (travaux des comités Acclimaterra sur l’adaptation du territoire aux effets du changement climatique, et Ecobiose sur les bénéfices économiques et périls de la biodiversité), et de la société civile via le COPTEC (Conseil permanent de la transition énergétique et du climat). Cette feuille de route est une des premières en Europe à redéfinir l’ensemble des politiques publiques régionales sous l’angle climatique et environnemental.
Elle fixe pour l’ensemble des acteurs régionaux des objectifs ambitieux d’ici 2030: 45% de réduction des émissions de gaz à effet de serre, 45% d’énergies renouvelables dans le mix énergétique et 30% d'économies d'énergie.
Proposant d’être Région pilote en Europe pour la transition bas-carbone, avec ses partenaires européens traditionnels, le Conseil régional a répondu favorablement à la Commission qui cherche des "ambassadeurs" du Pacte européen pour le climat, pouvant communiquer et prendre des engagements, afin que le vrai changement soit celui de nos comportements environnementaux face à ces enjeux majeurs.
le Pacte européen pour le Climat et lien vers la consultation en français
Présentation de la Feuille de route NéoTerra
Site d’Acclimaterra (comité scientifique régional sur le changement climatique en Nouvelle-Aquitaine)
Site d’Ecobiose (Comité Scientifique Interdisciplinaire sur la Biodiversité et les Services Ecosystémiques en Nouvelle-Aquitaine)
Différents camps ont commencé à se former. Deux contre-propositions de compromis ont suivi, qui n’ont pas abouti à un accord entre Etats: celle de la Finlande en décembre 2019 (voir notre article) et celle du Président du Conseil européen Charles Michel en février 2020. (voir notre article).
Ce 27 mai 2020, la Commission a présenté un nouveau CFP, modifié à la marge, de 1 100 milliards€, soit environ 1,074% du RNB (contre 1 135 milliards en 2018 à 1,1%). Afin de soutenir la relance européenne suite à la crise du Covid-19, la CE invite à intégrer des fonds supplémentaires à travers un plan de relance européen "Next Generation EU". Ce fonds apportera un appui temporaire au CFP, jusqu’à fin 2024, pour un montant de 750 milliards €.
Next Generation EU sera financé par une utilisation innovante de l’instrument financier du CFP. La CE propose d’agrandir la marge entre le plafond des ressources et le plafond des paiements. Cette méthode constituerait une garantie de 0,6% du RNB afin d’emprunter les 750 milliards sur les marchés financiers. Ce nouveau fonds abonderait en particulier les programmes du CFP sous forme de deux-tiers de subventions (500 milliards) et d’un-tiers de prêts (250 milliards). Cet emprunt serait remboursé via les futurs CFP de 2028 à 2058 à travers notamment de nouvelles ressources propres (taxe carbone aux frontières, revenus du marché carbone ou taxe sur les entreprises numériques) que la Commission souhaiterait se voir attribuer. L’ensemble, s’il est adopté, permettrait de dégager un futur budget européen 2021-2027 de 1 850 milliards€.
L’essentiel du CFP se concentrera comme prévu initialement sur le Green deal, une transition juste, la transformation numérique, la protection des frontières externes, les migrations et la défense. Next Generation EU aidera à réaffirmer la double transition vers une Europe verte et numérique ainsi que la résilience économique de l’UE. Pour ce faire, le plan de relance s’articulerait autour de trois piliers.
Un premier pilier, le plus conséquent, se focaliserait sur le soutien aux Etats et aux territoires dans un objectif de renforcement de la cohésion européenne avec un montant total de 610 milliards dédié à la rubrique Cohésion et Valeurs, dont 560 milliards €, (310 en subventions et jusqu’à 250 en prêts) seront consacrés à une nouvelle "Facilité pour la Reprise et la Résilience" dédiée à l’investissement et aux réformes à travers notamment le Semestre européen
Ce pilier aurait également un impact positif sur la politique de cohésion, qui se verrait dotée de 55 milliards supplémentaires (l’équivalent d’une année de distribution) dans le cadre de l’initiative ReactEU, pour se concentrer sur le rétablissement des services de santé, les PME, le marché du travail et vers l’avenir en assurant la relance verte et numérique. Sur les 55 milliards € disponibles dès 2020, 5 milliards seraient mobilisés au titre du CFP 2014-2020, et 50 milliards sur le CFP 2021-2027. Les mesures de "simplification" et de flexibilité des plans CRII et CRII+ (voir notre article) resteront en vigueur jusqu’en 2022. Les programmes 2014-2020 pourraient être prolongés jusqu’en 2022. Les projets pourraient être financés jusqu’à 100% par l’UE.
Ces montants additionnels viseraient à accompagner les régions les plus impactées par la crise et seraient attribués sur la base de nouveaux critères socio-économiques "crise" (dont le chômage des jeunes), le PIB et la prospérité de l’Etat. La culture et le tourisme seraient également prioritaires. Par ailleurs, la Commission propose une révision du règlement général 2021-2027 avec l’introduction de nouvelles flexibilités, dans la lignée des paquets CRII et CRII+.
Sur le transport, le Mécanisme d’interconnexion européen (MIE) est augmenté de 4% pour l’amener à 12,8 milliards. La CE ajoute ainsi 1,5 milliard €, qui serait fléché sur les infrastructures pour le transport transfrontalier (le projet Rail Baltica est cité).
Le FEADER se verrait doté au total de 90 milliards €. Prévu dans la proposition de 2018 à 70 milliards, il serait renforcé dans ce CFP de 5 milliards, auxquels s’ajouteraient 15 milliards du fonds de relance pour la reconversion du secteur vers les objectifs du Green deal (en particulier ceux déclinés dans les stratégies "Biodiversité" et "De la ferme à la fourchette".
Le deuxième pilier se focaliserait sur la relance économique à travers notamment le renforcement de 30,3 milliards € d’InvestEU. Le volet "PME" serait complété par un nouvel "instrument d’aide à la solvabilité", dont la garantie permettrait à la BEI de soutenir la recapitalisation des entreprises privées impactées par la crise. Une recapitalisation qui serait conditionnée à des objectifs durables. En attendant la mise en place d’InvestEU, cet instrument pourrait être opérationnel dès 2020 avec une enveloppe de 31 milliards €.
Un volet additionnel de 15 milliards serait ajouté à InvestEU pour soutenir l’autonomie stratégique et les infrastructures et technologies critiques pour l’Europe. La santé intelligente, l’internet industriel des objets, la cybersécurité et les industries à faibles émissions de CO2 sont cités parmi les chaînes de valeur présentant un intérêt vital pour l’économie européenne. Grâce à un effet levier sur les marchés financiers, sa capacité totale pourrait atteindre 150 milliards €.
Enfin, le troisième pilier renforce la recherche en matière de santé (Horizon Europe). Il permettrait aussi de créer un nouveau programme européen sur la santé "EU4Health" plus ambitieux, avec une enveloppe de 9,4 milliards € pour la prévention des crises, les infrastructures de santé, les compétences dans le domaine de la santé, les médicaments et les dispositifs médicaux.
Le Parlement européen, qui aura son mot à dire tant sur le CFP que sur Next Generation EU s’est montré plutôt positif. Toutefois, il n’est pas exclu qu’il demande à dissocier la partie "plan de relance" et propose un plan de contingence qui consisterait à prolonger d’une année les plafonds du CFP actuel afin d’obtenir une proposition budgétaire plus ambitieuse.
Le Comité européen des Régions a réservé un accueil positif à ce plan, avec une alerte sur sa gouvernance, comme l’a souligné la Vice-présidente de la Région Nouvelle-Aquitaine, Isabelle Boudineau, Présidente de la commission COTER (Cohésion et budget): "Au-delà des chiffres encourageants de la nouvelle proposition sur un cadre financier pluriannuel, il est essentiel que le plan de relance de l'Union se décline très vite localement. Ce sont nos régions et nos villes qui connaissent le mieux les secteurs et les territoires dans lesquels il est urgent d'investir pour faire face aux conséquences de la crise et préparer notre avenir commun."
La plupart des Etats, le couple franco-allemand en première ligne, se sont montrés plutôt enthousiastes. Les Etats dits "frugaux" (Pays-Bas, Autriche, Suède, Danemark) refusent jusqu’à maintenant tout CFP au-delà de 1% et tout mécanisme de subvention supplémentaire. Néanmoins, certains, comme l’Autriche, commenceraient à montrer des signes d’ouverture. Il semble y avoir peu de chance que les négociations aboutissent dès le prochain Conseil des 18 et 19 juin, la Commission européenne espérant toutefois un accord entre les Etats d’ici l’été, suivi d’une validation à l’automne par le Parlement européen. Avec l’hypothèse d’un calendrier de codécision accéléré entre les trois institutions pour adopter les règlements d’ici la fin de l’année, un démarrage au 1er janvier 2021 est encore possible.