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La Région et l'Europe confirment leur démarche engagée pour développer une alimentation sûre, durable saine, solidaire et de proximité.
La forêt représentant une grande partie du territoire, la Région Nouvelle-Aquitaine et l'Europe se sont saisies de cet enjeu pour accompagner le secteur forestier.
Pour tout ce qui concerne la forêt, vous pouvez mobiliser les dispositifs tout au long de l'année.
Dispositifs au long cours
L'Europe souhaite faciliter l’installation d’entreprises de travaux forestiers en zone rurale en contribuant à l’amélioration des conditions de travail et de sécurité des femmes et des hommes.
Il vous sera possible de déposer votre dossier prochainement.
Ce dispositif est destiné à contribuer à améliorer la compétitivité des entreprises de travaux forestiers en soutenant des investissements dans des équipements et la création d’emplois non délocalisables en zone rurale. Il vise à garantir le développement des travaux forestiers pour conforter la ressource forestière et à garantir la mobilisation du bois dans le respect de la sécurité au travail et des préoccupations environnementales.
Il vise à soutenir les entreprises dans des équipements performants limitant la pénibilité et les risques d’accident et respectueux des sols.
Retrouvez toutes les informations dans le :
Cahier des charges
Vous souhaitez candidater à ce dispositif ? Complétez :
Il s’agit d’accompagner les investissements d’infrastructures qui concourent à la mise en sécurité des massifs forestiers.
Téléchargez le cahier des charges
Documents complémentaires à fournir
Annexe des dépenses prévisionnelles
Annexe "aspects environnementaux"
Modèle de mandat de dépôt pour un tiers
Vous pouvez déposer votre demande de subvention sur la plateforme dématérialisée "Mes démarches en Nouvelle-Aquitaine" :
Les dispositif vise à :
- soutenir les investissements visant à rationaliser la desserte et l’exploitabilité des forêts,
- promouvoir la desserte collective des massifs forestiers
Vous souhaitez candidater à ce dispositif ? Complétez/Consultez les documents suivants :
- Cahier des charges du dispositif
- Annexe des dépenses prévisionnelles
- Annexe "êtes-vous soumis à la commande publique ?"
- Annexe "aspects environnementaux"
- Annexe "impact sur la mobilisation du bois"
- Formulaire commande publique
- Note "postes de dépense"
- Note "critères de sélection"
Ensuite, vous pourrez déposer votre demande de subvention sur la plateforme dématérialisée "Mes démarches en Nouvelle-Aquitaine" :
L’objectif de cette aide est de soutenir le renouvellement de forêts et l’amélioration des peuplements dans une optique de gestion durable de la ressource forestière.
En tant que propriétaire, vous avez la possibilité de mobiliser cette mesure. Pour cela, il vous suffit de remplir et consulter les documents suivants :
- Pré-demande "renouvellement de forêts"
- Annexe des dépenses prévisionnelles
- Attestation d'engagement sur l'honneur
- Attestation de regroupement des propriétaires forestiers
- Diagnostic subraie
- Diagnostic sylvicole
- Convention de mandat
- Délégation de pouvoir
- Lexique
Et de déposer votre dossier sur :
Mes démarches en Nouvelle-Aquitaine
Pour vous accompagner, un guide de saisie sur la plateforme "Mes démarches en Nouvelle-Aquitaine" est disponible.
Que finance l’Union Européenne pour les filières de la pêche et de l’aquaculture ?
En Nouvelle-Aquitaine, le FEAMPA et la Région soutiennent :
Soutien à l’acquisition du premier navire par les jeunes pêcheurs
L'Union européenne souhaite favoriser l'attractivité du métier de pêcheur en mettant en place des actions pour fidéliser les jeunes professionnels. Pour en savoir plus Téléchargez la fiche
Avant de déposer votre demande, prenez connaissance du taux de l'aide à laquelle vous pouvez prétendre en cliquant ici et de la documentation en bas de page .
Déposer votre demande
Soutien à la remotorisation pour améliorer l'efficacité énergétique des navires de pêche
L'Europe soutient la rénovation des navires afin de réduire les émissions de CO2. Pour en savoir plus Téléchargez la fiche
Avant de déposer votre demande, prenez connaissance du taux de l'aide à laquelle vous pouvez prétendre en cliquant ici et de la documentation en bas de page .
Soutien aux investissements à bord pour améliorer la sécurité, les conditions de travail ou l'efficacité énergétique entrainant une augmentation du tonnage brut du navire
L'Europe et la Région Nouvelle-Aquitaine accompagneront les pêcheurs qui souhaite améliorer la sécurité et les conditions de travail ou expérimenter un nouveau système de propulsion en faveur de l'efficacité énergétique. Pour en savoir plus Téléchargez la fiche
Soutien aux opérations visant à renforcer les activités de pêche durables sur le plan économique, social et environnemental, y compris les investissements à bord n’entrainant pas une augmentation du tonnage brut du navire ainsi que les projets dans les ports et les criées et les projets d’innovation
L'Union européenne et la Région Nouvelle-Aquitaine souhaitent favoriser les conditions positives pour une pêche tournée vers l'avenir. Pour en savoir plus, téléchargez la fiche.
Avant de déposer votre demande, prenez connaissance du taux de l'aide à laquelle vous pouvez prétendre en cliquant ici